Toutes les voitures disposent du cheval fiscal. Il s’agit en réalité de la valeur fiscale arbitraire des véhicules autorisés en circulation. Vous souhaitez vivement connaître les chevaux fiscaux de votre voiture, mais vous n’avez pas une idée de comment faire. Continuez la lecture de cet article pour avoir plus d’informations sur le sujet.
Plan de l'article
Distinguer les chevaux-vapeur des chevaux fiscaux
Avant toute chose, il est primordial de faire une distinction entre les chevaux fiscaux et les chevaux-vapeur. En effet, les chevaux-vapeur jouent un rôle dans la détermination de la puissance réelle de la voiture au niveau de son moteur. Par contre, les chevaux fiscaux quant à eux, représentent une unité de mesure du droit fiscal permettant d’estimer la puissance théorique d’un moteur. Notez bien ceci : par le biais des chevaux fiscaux, il est facile de calculer la prime d’assurance d’un véhicule. Aussi, ils permettent de déterminer la taxe relative à son certificat d’immatriculation.
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Au XVIIème siècle, l’usage des chevaux a été employé pour les travaux de force. Le siècle suivant, grâce à l’arrivée de la machine à vapeur, il a fallu définir une unité de mesure. Ceci, afin de comparer la puissance de ces machines à celle d’un cheval. C’est là qu’est apparu le terme cheval-vapeur.
Parlant des chevaux fiscaux, ils représentent en fait, une unité de puissance administrative utilisée à des fins de fiscalité. L’action a été priorisée sur les cartes grises et les taxes. Il faut souligner que la puissance fiscale ou administrative d’un véhicule dépend de la puissance maximale. De plus, assurez-vous de ne pas faire montre de confusion quant au nombre de ces chevaux.
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En effet, il arrive que certaines personnes se trompent lors du calcul du prix de leur carte grise. Outre cela, vous pouvez également vous perdre dans la détermination du nombre de chevaux-vapeur et de celui de chevaux fiscaux. Faites montre de vigilance et de méticulosité afin de ne pas vous tromper durant vos calculs.
Le nombre de chevaux fiscaux de son véhicule
Voilà, vous venez de faire une distinction entre les chevaux-vapeur et ceux fiscaux. Alors, pour connaître le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule, vous devez jeter un coup d’œil sur votre carte grise. En général, cette information se trouve du côté droit et au milieu du certificat d’immatriculation.
Le nombre de chevaux fiscaux est renseigné dans la case P6. Cette dernière se trouve au-dessus de la signature, entre les mentions J.3 et U.1. Bien que vous sachiez le nombre de vos chevaux fiscaux de voiture, il est aussi sine qua non de savoir comment procéder au calcul de ce dernier.
Procédure du calcul des chevaux
On distingue une pléthore de formules pour le calcul du cheval fiscal. Toutefois, parmi celles-ci, il en existe une qui est bien connue et qui continue toujours d’être utilisée. Ladite formule prend en compte le taux de dioxyde de carbone émis (en Gram/kilomètre) et la puissance nette maximale du moteur de la voiture.
Mathématiquement, cette formule se présente comme suit : Padm=(CO2/45)+(P en kw/40)^1,6 avec Padm=puissance administrative, CO2= dioxyde de carbone émis en cycle normal, P=puissance en kilowatt. Une fois le calcul fait, vous obtiendrez le résultat en décimal. De ce fait, vous arrondirez et aurez le résultat souhaité.